Master-2 SUTS : parcours OSAE


Le Contrôle des Connaissances

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Conditions générales et modalités pratiques du règlement des contrôles des connaissances en 3ème cycle. SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS STATUTAIRES PONCTUELLES DELIVREES PAR LES UNIVERSITES COHABILITEES


MODALITES PRATIQUES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DU MASTER 2

LE CONTROLE DES CONNAISSANCES COMPREND :

Pour le premier semestre de l’année M2 :

• Un ensemble d’épreuves portant sur le tronc commun
 dont les comptes rendus de TP.
 dont les comptes rendus des conférences.

• Un ensemble d’épreuves portant sur les enseignements de spécialisation

• Le projet en binôme

Pour le deuxième semestre de l’année M2 :

• Le stage

BAREME  :

PREMIER SEMESTRE
Fondements thématiques 12 ECTS
Systèmes et Projets 6 ECTS
Méthodes professionnelles 6 ECTS
Spécialisations 6 ECTS
SECOND SEMESTRE
Stage 30 ECTS

(le barème précis est fourni a la rubrique tableau des ECTS

REGLES GENERALES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES DU MASTER 2 :

Règles définies selon le document d’habilitation du MASTER 2

Modalités pratiques

 Ecrits et oraux :
Les épreuves sont écrites, orales ou sous forme de projet selon une géométrie définie par chaque enseignant 1 mois avant l’examen. Elles peuvent impliquer l’utilisation d’équipements informatiques ou instrumentaux.

 Note éliminatoire :
Pour chaque UE (Unité d’Enseignement), toute note inférieure à 7/20 est éliminatoire.

 Capitalisation des UE :
Les crédits (ECTS) gagnés pour chaque UE sont définitivement acquis.

 Compensation entre les UE :
La compensation entre les UE tient compte des différents coefficients affectés à chaque matière.
La compensation est semestrielle.

 Compensation au sein des UE :
La compensation au sein d’une UE peut avoir lieu lorsque cette UE comporte plusieurs sous-modules. Sauf mention contraire, chaque épreuve est alors affectée d’un même coefficient.

 Anonymat : Les épreuves écrites sont anonymes.

 Sessions du 1er semestre de M2 :
La 1ère session comprend les examens du tronc commun d’octobre à décembre, ceux des options en février ou mars, la soutenance de projet.

 Sessions du 2nd semestre de M2 :
La 1ère session comprend la soutenance de stages.
En cas d’échec, un 2ème stage doit être entrepris dans les conditions fixées par le jury.


CONDITIONS GENERALES CONCERNANT LE CONTROLE DES CONNAISSANCES


CONVOCATION AUX EXAMENS AFFICHAGE DE LA COMPOSITION DES JURYS :

La convocation aux épreuves écrites est faite par voie d’affichage sur des panneaux réservés à cet effet dans les secrétariats, au moins 15 jours avant le début des épreuves. Elle comporte l’indication de la date, de l’heure et du lieu de chaque épreuve ainsi que la composition du jury.

ETABLISSEMENT DES LISTES DES ETUDIANTS ADMIS A SE PRESENTER A L’EXAMEN :

Un étudiant sans inscription administrative ne peut participer aux épreuves d’examen.

DEROULEMENT DES EPREUVES :

Chaque épreuve est placée sous la responsabilité d’un enseignant qui est compétent pour prendre toute disposition nécessaire à son bon déroulement.

Un procès verbal, mentionnant en particulier le nombre d’étudiants inscrits, le nombre d’étudiants présents et le nombre de copies recueillies, peut être rédigé à l’issue de chaque épreuve. La rédaction de ce procès verbal est obligatoire en cas d’incident ayant affecté le déroulement de l’épreuve.

En cas de flagrant délit de fraude ou tentative de fraude aux examens ou concours, le responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude ou la tentative sans interrompre la participation à l’épreuve du ou des candidats. Il saisit les pièces ou matériels permettant d’établir ultérieurement la réalité des faits. Il dresse un procès-verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude ou de la tentative de fraude. En cas de refus de contresigner, mention est portée au procès-verbal.
Toutefois, s’agissant seulement de suspicion de fraude, il est nécessaire que le jury délibère sur le cas des étudiants soupçonnés ; cette délibération, si elle aboutit à déclarer un candidat admis, est assortie d’une réserve conditionnant l’admission au résultat de la procédure disciplinaire (condition résolutoire). Cf. premier alinéa de l’article 22 du décret 92-657 modifié du 13 juillet 1992.

ACCES AUX NOTES ET AUX COPIES :

Chaque étudiant a droit à la communication de ses copies. Après la délibération, chaque responsable communique les dates, heures et lieux où les étudiants peuvent consulter leurs copies en présence d’un enseignant ayant participé à l’enseignement théorique (cours, TD). Seules des rectifications d’erreurs matérielles sont possibles.

L’étudiant qui souhaite une photocopie de sa copie d’examen doit en faire la demande écrite au Président du jury. La photocopie est délivrée après acquittement des droits de reproduction réglementaires.
Après proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes définitives. Celles-ci ne doivent plus être modifiées.

DELIVRANCE DES DIPLOMES :

La délivrance des diplômes est suspendue tant que les étudiants ne sont pas en règle du point de vue administratif.
Une attestation de réussite au diplôme sera fournie trois semaines au plus tard après la publication des résultats, aux étudiants qui en feront la demande.
La délivrance du diplôme définitif interviendra dans un délai inférieur à six mois.

FETES RELIGIEUSES ET EXAMENS :

Dans la mesure du possible, aucun examen ne sera organisé aux dates mentionnées dans le bulletin officiel, et il sera évité que les deux sessions d’un examen d’une même unité d’enseignement soient organisées le même jour de la semaine.

PARTICIPATION AUX JURYS D’EXAMEN :

La participation à toutes les opérations conduisant à la délivrance des diplômes (élaboration des sujets, surveillances et corrections des épreuves, interrogations orales, délibération des jurys, communication des copies, entretien avec les étudiants, etc.....) fait partie des obligations statutaires des enseignants.